INFORMATIONS LÉGALES
1 • IDENTIFICATION DE L’EDITEUR
Le site Internet www.domainedelatuque.com
est un site édité par le Domaine de la Tuque.
Forme juridique : SARL
R.C.S. BERGERAC
SIRET :801 756 198 00017
Domaine certifié par QUALISUD FR-BIO-16
Siège social : Domaine de la Tuque – La Tuque – 24540 – Biron
Téléphone : 05 53 63 13 14
Email : contact@domainedelatuque.com
2 • IDENTIFICATION DES DIRECTEURS
Nom juridique et commercial de l’établissement :
Domaine de la Tuque
Nom des représentants légaux :
Gilles Detilleux et Vincent Rivaud
Nom des responsables publication :
Gilles Detilleux / Vincent Rivaud
3 • PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site et les éléments qui le composent peuvent contenir des informations confidentielles ou des informations protégées par la législation sur la propriété intellectuelle ou toute autre loi applicable.
Sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu sont la propriété exclusive du Domaine de la Tuque. Il est interdit à l’utilisateur de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler, céder, sous-licencier ou transférer, de quelque manière que ce soit, tout élément du contenu ou du Site, sauf pour un usage personnel.
4 • RESPONSABILITE
Le Domaine de la Tuque s’efforce d’assurer au mieux de ses moyens l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site. Le Domaine de la Tuque se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le Contenu du Site. Toutefois, Le Domaine de la Tuque ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité du Contenu disponible sur le Site et invite l’utilisateur à contacter Le Domaine de la Tuque directement.
5 • CONCEPTION
Le site internet a été réalisé sur la plateforme WIX.com par Emma Paulay.
La Boutique a été réalisée avec WordPress par Emmanuel Fourcade.
6 • CREDITS
Texte : Domaine de La Tuque
© Illustrations : Emma Paulay
© Crédits photos :
L'oeil de Palo Photographies / FANNYL Photographies / Domaine de la Tuque
© Polices typographiques :
"Cinzel" par Natanael Gama
"Raleway" par Multiple Designers
7 • HEBERGEMENT
Le Site est hébergé par : OVH, Société par Actions Simplifiée au capital de 10 069 020 € ayant son siège social au 2 rue Kellermann à Roubaix (59100) FRANCE, immatriculée sous le numéro 424 761 419 00045 RCS Lille Métropole.
N° TVA : FR 22 424 761 419
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
8 • INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi Informatique et Liberté, le traitement automatisé des données à caractère personnel (ou données nominatives) réalisé à partir du site internet domainedelatuque.com dans les rubriques "contact" ou le Bon de commande pour l'achat de vin, par la société Domaine de La Tuque a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le numéro de récépissé : EN COURS.
9 • RÈGLEMENT EUROPÉEN
9.1 • Le Domaine de la Tuque recueille des données à caractère personnel, notamment via le formulaire de contact du site internet et le formulaire de commande. Ces données, renseignées par vos soins et enregistrés dans les systèmes d’information du Domaine de la Tuque, sont collectées principalement dans un but de communication ou d’information, et sont exclusivement à usage interne.
Certaines de ces données à caractère personnel sont obligatoires pour le traitement de vos demandes et sont conservées tant qu’elles sont nécessaires au traitement de l’objet de leur récolte.
Elles peuvent être utilisées pour vous identifier dans le cadre d’une commande de vin ou pour vous informer des disponibilités de la chambre d’hôtes.
Si vous ne souhaitez pas nous communiquer ces informations, nos services ne vous seront en conséquence pas accessibles.
- Plus d’informations sur notre politique de confidentialité. -
9.2 • Le Domaine de La Tuque s"engage à prendre les mesures physiques, techniques et organisationnelles appropriées pour assurer la sécurité et la confidentialité de vos données à caractère personnel.
Le domaine de la Tuque ne vend pas et ne loue pas les adresses de messagerie et les informations personnelles de ses clients.
9.3 • Conformément aux dispositions du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :
Domaine de la Tuque
La Tuque – 24540 – Biron
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ou par Email à contact@domainedelatuque.com